Selon l’article L. 122-3 du CPI, par reproduction, on entend la fixation matérielle de l’œuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public. Exemples : enregistrement, prise de vue photographique, téléchargement, etc.
Le stylo, objet banal du quotidien, peut-il être considéré comme original afin d’obtenir la protection par le droit d’auteur ?
Dans un jugement du 10 juillet 2025*, le tribunal judiciaire de Paris semble éloigner tout espoir pour les personnes souhaitant