Le droit de divulgation est le droit pour l’auteur de porter son œuvre à la connaissance du public. Il s’épuise par la première communication de l’œuvre au public.
Le stylo, objet banal du quotidien, peut-il être considéré comme original afin d’obtenir la protection par le droit d’auteur ?
Dans un jugement du 10 juillet 2025*, le tribunal judiciaire de Paris semble éloigner tout espoir pour les personnes souhaitant