A la croisée du droit d’auteur et de l’art conceptuel

Le Tribunal de Grande Instance de Paris a condamné, le 8 novembre 2018, l’artiste américain Jeff Koons pour contrefaçon à l’égard d’une publicité intitulée « Fait d’hiver » de la marque de vêtements Naf-Naf imaginée par le publicitaire Franck Davidovici. Il condamne le plasticien, sa société et le Centre George Pompidou, qui avait exposé la sculpture en cause lors d’une rétrospective, à payer solidairement 135 000 € de dommages et intérêts.

En l’espèce, le visuel d’origine représente un cochon, ayant autour du cou un tonneau de Saint-Bernard, qui porte secours à une femme lors d’une avalanche. Quant à l’œuvre du plasticien, il s’agit d’une femme allongée dans la neige secourue par un cochon vêtu d’un collier de fleurs.


Dans un premier temps, le juge s’est interrogé sur l’originalité de la photographie « Fait d’hiver » permettant d’accorder la protection du droit d’auteur. Ainsi, la photographie constitue bien une œuvre de l’esprit en raison « d’une certaine créativité de la part de son auteur donnant à la mise en scène l’empreinte de sa personnalité ».


Puis, le juge s’est intéressé à la qualification de la contrefaçon en comparant les ressemblances des deux œuvres. Bien que le plasticien revendique sa démarche artistique qui s’inscrit dans une appropriation « à des fins créatives, les composantes de la photographie « Fait d’hiver » pour la transformer en une œuvre nouvelle et indépendante », le critère d’originalité de l’œuvre nouvelle n’a pas été retenu et ainsi, le risque de confusion entre les œuvres a été constaté. Le juge rappelle, par ailleurs, que dans le cadre d’une œuvre composite, l’adaptation de l’œuvre initiale ne peut se faire qu’avec l’autorisation de son auteur.


Ainsi, ce jugement témoigne de la difficulté de concilier le droit d’auteur avec l’art conceptuel où il n’est pas aisé d’en déceler le critère d’originalité.

Dans cette perceptive, Marcel Duchamp, célèbre artiste contemporain, avait énoncé face aux critiques de son œuvre la plus connue « Fontaine » : « qu’est-ce faire ? Faire quelque chose, c’est choisir un tube de bleu, un tube de rouge, en mettre un peu sur sa palette, et toujours choisir la qualité du bleu, la qualité du rouge et toujours choisir la place sur laquelle on va mettre sur la toile, c’est toujours choisir. Alors pour choisir, on peut se servir de tubes de couleur, on peut se servir de pinceaux, mais on peut aussi se servir d’une chose toute faite, qui a été faite ou mécaniquement, par la main d’un autre homme, même, si vous voulez, et se l’approprier puisque c’est vous qui l’avez choisi ».

TGI Paris, 3ème chambre, 1ère section, n° RG 15102536

Par Pauline Michailides, stagiaire

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Julie Gautier

Avocate collaboratrice

Inscrite au barreau de Marseille depuis 2021, Julie possède un Master 1 en droit des affaires, un Master 2 en droit de la propriété intellectuelle ainsi qu’un DJCE. Ses expériences au sein de Cabinets d’avocats et d’entreprises comme le Groupe M6 lui permettent de saisir les enjeux complexes de la propriété intellectuelle et d’accompagner les créateurs et entrepreneurs dans leurs besoins en la matière.

Egalement médiatrice, cette compétence enrichit sa pratique du droit pour faciliter le dialogue en cas de conflit et favoriser des solutions amiables et créatives.

Passionnée par la transmission, Julie intervient en tant que chargée d’enseignement au sein du Groupe Mediaschool où elle enseigne le droit du numérique. Elle accompagne aussi régulièrement les étudiants dans leur orientation professionnelle via la plateforme Myjobglasses pour partager son expérience.

En parallèle de son activité, Julie a été membre élue de la Commission du Jeune Barreau de Marseille de 2021 à 2024 et est membre de plusieurs associations, dont :

Julie adore l’artisanat et la culture provençale, et aime participer à la protection de ces domaines. Elle pratique également le yoga et la randonnée, des activités qui renforcent la concentration et la persévérance, des qualités essentielles pour exercer la profession d’avocat.

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